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Général Conditions of Vente et d’eniSATION

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Toute Infraction ou violation des préséntes Général conditions of vente et d’eniSATION ENTRESSERA LA RÉSILITITION IMMEDIATE OF VOS SERVICES.


ARTICLE 2 - GENERAL Conditions

Nous Nous Réservons Le Droit De Refuser à Tout Moment L’Acès Aux Services à Toute Personne, et ce, pour quelque raison that ce soit.

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Vous Acceptz de Ne Pas Reproduare, Dupliquer, Copier, Sold, Relmon Ou Explaniter UNE QuelConque Partie du Service ou Utionation du Service, ou a quelconque accès au server Express Expresse is procesable from Notre Part.

Les Titres Utisés Dans Cet Accord Sont Inclus Pour Votre Comodité, Et Ne Vont or Limiter or AFFFECTER CES CONDIONES.


ARTICLE 3 - ACCESS, EXHAUSTTIVITÉ et

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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS APPORTICE AU SERVICE ET AUX PRIX

Les prix de nos producs peuvent être modifies sans préavis.

Nous Nous Réservons Le Droit à Tout Moment De Modifier Ou d’Prrompre le service (Ainsi Que Toute Partie ou tout containu du service) Sans préavis et in tout temps.

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ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (Le Cas échéant)

Cetains Produits Ou Services Peuvent être Exclusivement available at Ligne Sur Notre Site Web. Ces produuits ou services peuvent,

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ARTICLE 6 - ACCURATION OF THE INVERSE ET DES

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ARTICLE 7 - OUTILS FACULTIFS

Nous Pourrions Vous Fournir l’Acès à des Outils de Tierces Parties Sur Lesquels Nous N’exerçons or Suivi, or Contrôle, or influence.

Vous Reconnaissez et Nous n’aurons aucune I listed Légle Résultant de Ou Liée à l’eniCión de Ces Outils Facultatifs de Tiers.

If Vous Utilez les Outils Facultatifs Offerts Sur Le Site, Vous Le Faites à Votre Propre Risque et

Nous Pourrions aussi, à l’Avenir, Ophrir de Nouveaux Services Et/Ou of Nouvelles Foncynalités Sur Notre Site (including Nouveaux Outils et de Nouvelles Resseurces). CES NOUVELLES FANCTIONNALITÉS ET CES NOUVEAUX SERVICES SERnt ÉGALEMENT ASSUJETTIS à CES Conditions Générals de vente et d’en userisation.


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ARTICLE 9 - COMMENTIES, Suggestions et autres prop

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ARTICLE 10 - RENSIGNEMENTS PERSONELS

The Soumission de Vos RenSignements Personnels Sur Notre Boutique Est Radie Par Notre Politique de Confidentialité. Cliquez ICI Pour Consultter Notre Politique de Confidentialité.


ARTICLE 11 - ERREURS, INEXTURANCES ET OMISSIONS

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ARTICLE 12 - Utisations Interdites

In plus interdictions énoncées dans les condions génerals de vente et d’eniSATION, il vous est interdit d’en useriser le site ou are containing: (a) à des fins illégal; (b) pour inciter dis tiers (c) Pour EPRINDRE TOUTE ORDONNANCE RENTO OU TOUTE LOI, RèGLE OU RENTACULATION INTERNATIONALE, FÉDÉRALA, PROVINCIALE OU ETATIQUIQUE; (d) Pour Porter atteinte à ou violer us drugs of propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (E) Pour Harceler, Maltraiter, Insulter, Blesser, Diffamer, Calomnier, Dénigrer, Intimider Ou Discriminer Quiconque in Fancion du Sexe, of L'Orientation Sexuelle, of the Religion, of L'E origin ethnique, of the Race, of l ' âge, from L'Ornoine Nationale, Ou d'A Handicap; (f) Pour Soubettre des reinsignements Faux Ou Trompeurs; (g) Pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type of code Malveillant qui will be ou pourrait être I used to compromise the fancynalité ou lefoncionnement du service ou of tout autre site web associé, indépendant, ou d’Arnet; (h) pour recueilir ou suivre les reinsignements personnel d’Enttrui; (i) Pour Polluposter, Hameçonner, Détourner a Domaine, extorquer desformations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre resource); (j) à des fins obscènes oumorales; ou (k) pour porter atteinte ou contaurner les mesures of Notre Service Sécurité, by Tout Autre Site Web, Ou d’Arnet. Nous Nous Réservons Le Droit de Résilier Votre Utility du Service Ou of Tout Site Web Connexe Pour Avoir Frint Les Utesations Interdites.


ARTICLE 13 - EXCLUSION OF GUARANTEES ET LIMITATION OF RESPONSIBLE

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ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous Acoptez d'Endmniser, by Défendre et de Protéger TL-E-Commerce, Notre Société-Mère, us subsidiaries, Affiliées sociétés, partenaires, responsible, directions, agents, contractors, grants, pretenseires of services, sous-traitants, Fournisseurs, Stagiaires et employeés, quant à toute record ou suende, including raison honorairad ou to vote violation of toute loi ou des drugs d'in tiers.


ARTICLE 15 - Dissociabilité

Dans le caù unit Étant Dissociée of Ces Conditions Générals de vente et d'entionión, cette Dissociation ne devra pas arcter la Validité et l'l'Asplicabilité de toutes les autonos altanciones remaining.


ARTICLE 16 - RÉSILITITION

Les Oblions et Responsilités Enrolgées Par parties Avant la Date de Résiliation Resteront en Vigueur Après la Résiliation de Cet Accord et ce à toutes les fins.

Ces Conditions Générals de vente et d’enantiCion sont effectives à moins et justqu’à ce qu’elles soient résiliées Par ou vous ou non. Vous Pouvez Résilier Ces Conditions Générals de Vente et d’ention à tout moment in nous avisant that vous ne souhaitez plus utiliser us Services, ou lorsque vous cessez d’et user notre site.

If nous jugoons, à notre is discretion, that Vous Échouz, ou if nous soupçonnons that Vous Avez ethé unable to vous according à l'Avance et vous re subsete responsible for toutes lesmes redevable justqu'à la date de résiliation (celle-ci étant include), et/ou nous pourrions vous refuser l'catch ).


ARTICLE 17 - Intégralité de l’cad

Tout Manquement de Notre Part à l’E Exercice ou à l’A application of tout droit ou de toute device descents général conditions of vente et d’enticion ne devrait pas Constitue constituer unit renewal à ce droit ou à kette device.

CES Conditions Générals de vente et d'etionation ou toute autre political ou règy d'exploitation that nous publions south ce si si si si si si si relativement au service constituent l'Itégralité de l'Trante et de l'Accord between vous et nous et régisent voter use Service, Et Replacement Toutes Les Communications, Propositions et Tous Les Accords, Antérieurs et Contemporains, Oraux ou écrits, between vous et nous (including, mais ne limited pas à toute version Antérieure des Conditions Générals of vente et

Toute Ambiguïté quant à l’E interprétation of Ces Conditions Générals de vente et d’en usement ne doit pas être interprétée in défaveur of the partie revenue.


ARTICLE 18 - LOI Applicable

Ces Conditions Générals de vente et d’eniSATION, ainsi that tout autre accord sepé par le biais duquel nous vous Fournissans des Services seront regis et interprétés in Veru des lois en Vigueur à Av. Petit Chasseur 90, sion, vs., 1950, Switzerland.


ARTICLE 19 - MODIFICATIONS APORTEES GENERAL CONDIONS DE VENTE ET D’ Utionisation

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ARTICLE 20 - CORDONNÉES

LesSstions Concernant Les Général Conditions of Vente et d’eniCiCion Devraient Nous être Sendoyées à client.abryki@gmail.com.